MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.mouliere.com les présentes mentions légales.

La connexion et la navigation sur le site (indiquer le nom du site) par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.

Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition du site www.mouliere.com est assurée par la Société SARL CLUB HIPPIQUE DE LA FORÊT DE MOULIÈRE au capital de NC euros, immatriculée au RCS de Poitiers sous le numéro 334836673 dont le siège social est situé au LD La Chaise 86800 Liniers, numéro de téléphone 0549566009, adresse e-mail : famillerabouan@mouliere.com.
N° de TVA intracommunautaire : FR50334836673
Le Directeur de la publication est Olivier Rabouan

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site www.mouliere.com est la Société ID Interactive, dont le siège social est situé au PARC D’ACTIVITES DE DOAREN MOLAC 56610 ARRADON , avec le numéro de téléphone : 0297690743.

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.mouliere.com ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

En naviguant sur le site, il les accepte.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.mouliere.com,  sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. Pour plus d’informations, se reporter aux CGU du site www.mouliere.com accessible à la rubrique « CGU ».

CRÉDITS

Olivier Rabouan
Nicolas Henry
Caroline Daubié

GARDONS LE CONTACT !
Inscrivez-vous à notre newsletter afin de recevoir toutes nos actualités

plan de sitementions légales & crédits
©Club Hippique Forêt de Moulière